GPSR - Règlement Général sur la Sécurité des Produits
En tant qu'utilisateurs de PIERRE & SOL et acheteurs en ligne, vous pouvez bénéficier du GPRS :
Informations Étendues sur le Produit :
Pour tous les produits couverts par le GPSR, PIERRE & SOL peut fournir des informations détaillées sur le fabricant, le produit et les consignes de sécurité.
Les informations sur le fabricant incluent :
- Nom, raison sociale/marque déposée,
- Adresse postale et adresse e-mail ou lien vers le site Web pour contact (ou pour les fabricants hors UE, un opérateur économique dans l'UE).
Ainsi que que pour les images du produit, d'autres identifiants et les avertissements de sécurité nécessaires. Les avertissements et les informations de sécurité dans la langue du pays de vente. Ces informations doivent inclure, sans s’y limiter, les marquages CE, les étiquettes énergétiques, les avertissements de sécurité des jouets, les avertissements de danger chimique et tout autre avertissement ou information de sécurité apposé sur le produit ou l’emballage, ou inclus dans un document d’accompagnement.
Analyse des Risques :
Pour les "fabricants" et pour les produits de marque privée ou déjà modifiés de manière significative, ces derniers prendre des mesures préventives et de rédiger une documentation technique interne.
Même pour les produits apparemment insignifiants, il n'y a pas d'exceptions. Les documents doivent être archivés pendant 10 ans.
Vérification de la sécurité des marchandises.
Pour pouvoir vérifier si les marchandises sont sûres, les fabricants et les importateurs doivent tester les marchandises et obtenir les résultats des tests en laboratoire (conformément aux normes européennes REACH – tests de substances, inflammabilité, etc.).
Exemples de tests pour différentes catégories de marchandises:
- Tests de substances – Vérification des matériaux contenant des produits chimiques et des métaux lourds au-dessus ou en dessous des limites fixées;
- Tests électriques – Sécurité électrique, CEM, communications sans fil, efficacité énergétique, etc.
- Tests de propriétés physiques/mécaniques = pointes acérées, stabilité, petites pièces, etc.
- Tests d’inflammabilité = allumage de cigarette, niveau d’allumage et de carbonisation, hauteur de flamme, etc.
Les laboratoires de test qui effectuent des tests pour les normes européennes ne sont pas seulement situés dans l’UE, les fabricants situés en Inde, en Chine ou dans d’autres pays peuvent vérifier la sécurité dans les laboratoires locaux qui proposent ces types de tests.
Communication Rapide :
En cas de défauts du produit, il faut agir rapidement.
Les acteurs sont soumis à une nouvelle obligation de notification ; vous pouvez contacter le fabricant ou la personne responsable lors de l'importation. Les importateurs ont des obligations de notification étendues au portail Safety Gate.
- Safety Gate RAPEX est le système de l’UE pour tous les produits de consommation dangereux, à l’exception des aliments, des produits pharmaceutiques et des dispositifs médicaux. Les fabricants, les représentants autorisés, les vendeurs et les marketplaces doivent signaler immédiatement tout produit présentant un risque pour la santé et la sécurité des consommateurs
Retrait Gratuit des Produits :
Lorsqu'un produit est retiré pour des défauts de sécurité, les fabricants ou les importateurs doivent offrir aux clients au moins deux solutions gratuites.
- Pour les retraits liés à la sécurité du produit, il n'y a pas de délais de prescription ou de limitation, similaires à ceux des garanties reconnues.
- Les entreprises doivent donc prévoir des réserves pour couvrir ce risque et/ou souscrire une assurance.
Marketplaces :
Pour les marketplace, des exigences et obligations supplémentaires s'appliquent.